Déposée le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « bioterre home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, M. ROUSSEL Jean-Filbert domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.
La marque bioterre home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190476.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOPLAST, SAS - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 785941089
PROMOPLAST, M. ROUSSEL Jean-Filbert - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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