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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST
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BIODEGRADABLE NOUVELLE NORME OK COMPOST HOME
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BIODEGRADABLE NOUVELLE NORME OK COMPOST HOME
PROMOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
4171408
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIODEGRADABLE NOUVELLE NORME OK COMPOST HOME de PROMOPLAST

Présentation de la marque BIODEGRADABLE NOUVELLE NORME OK COMPOST HOME

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODEGRADABLE NOUVELLE NORME OK COMPOST HOME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, M. Jean-Filbert ROUSSEL domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 29 30 35 42

PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ALIM BOX , ALIM EQUIPEMENT , NATUR HELLO BOX LE SAC ECOLOGIQUE PRATIQUE , Pharmust , bioterre home , ENDUI PAP PURE PATE , THERMO LIM , EQUOPAP , MEDIALIM 45G , GRAZI PAP


PROMOPLAST, SAS - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 785941089


PROMOPLAST, M. Jean-Filbert ROUSSEL - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 8 octobre 2015 - Retrait total n°655812 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; stylisme (esthétique industrielle).