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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOPIERRE
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TERVOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERVOUX
PROMOPIERRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1567539
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2009

Présentation de la marque TERVOUX

Déposée le 28 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMOPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERVOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOPIERRE domicilié(e) 58, Quai de la Marine, 93450 L'ILE SAINT DENIS (dossier no 2156555) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 803 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2156555) - France.

La marque TERVOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERVOUX est expirée depuis le 28 décembre 2009.

PROMOPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : VALREUIL , HAUTEROCHE , CLERIS , LACOME , MUSANCY , PROMOPIERRE , ARTIGES , VAURION , BROUSSES


PROMOPIERRE (S.A.) - 58, Quai de la Marine, 93450 L'ILE SAINT DENIS (dossier no 2156555) - France - SIREN 720803188


NOVAMARK - (dossier no 2156555) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156555 - Publication au BOPI 1999-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Pierres naturelles taillées ou non, marbres et autres matériaux pour la construction, la décoration et la sculpture