MUSANCY
Présentation de la marque MUSANCY
Déposée le 28 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMOPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUSANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSANCY est expirée depuis le 28 décembre 2009.
PROMOPIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156556 - Publication au BOPI 1999-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23