Déposée le 14 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER),
la marque française « PROMOPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPALE domicilié(e) 99 Grande Rue - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 067 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP “ BARRON-BRUN-DUWAT-RITAINE ”, Avocats au Barreau de BOULOGNE S/MER domicilié(e) 28 Rue Saint Jean, BP 372 - 62205 - BOULOGNE SUR MER - France.
La marque PROMOPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMOPALE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.
PROMOPALE a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPALE IMMOBILIER
PROMOPALE, Société par Actions Simplifiée - 99 Grande Rue - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 308067222
SCP “ BARRON-BRUN-DUWAT-RITAINE ”, Avocats au Barreau de BOULOGNE S/MER - 28 Rue Saint Jean, BP 372 - 62205 - BOULOGNE SUR MER - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321601 - Publication au BOPI 2006-08-22
Renouvellement sans limitation n°2077158 - Publication au BOPI 1996-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Renouvellement sans limitation le 17 août 2016 n°2625945 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-17
Promotion immobilière et agence immobilière, commercialisation d'immeubles par tous moyens et supports.La construction, la réparation, la rénovation, l'entretien d'immeubles individuels ou collectifs, et tous travaux de construction ou de bâtiment.Le lotissement, l'achat, la construction et la vente de tous biens immeubles.La maîtrise d'oeuvre en matière de bâtiment.La prestation de conseils en matière de construction et d'urbanisme.La préparation de plans, croquis et dessins destinés à la construction ou à l'aménagement d'immeubles.L'architecture d'intérieur et paysagiste.La décoration et l'aménagement d'immeubles. Administration, gestion et syndic d'immeubles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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