Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CED
Numéro de dépôt :
1080378
Date de dépôt :
04/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon
Présentation de la marque CED
Déposée le 4 décembre 1978 par PROMONTHOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « CED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CED est expirée depuis le 4 décembre 1988.
PROMONTHOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030