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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMONT
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RANNOU – METIVIER “ AU CONFISEUR GOURMAND ”
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RANNOU – METIVIER “ AU CONFISEUR GOURMAND ”
PROMONT, SAS

Numéro de dépôt :
3394048
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
GTC POITIERS
Date d'expiration :
16/11/2025
RANNOU – METIVIER “ AU CONFISEUR GOURMAND ” de PROMONT

Présentation de la marque RANNOU – METIVIER “ AU CONFISEUR GOURMAND ”

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC POITIERS), la marque française « RANNOU – METIVIER “ AU CONFISEUR GOURMAND ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMONT domicilié(e) 93 rue des Clavières - 86500 - MONTMORILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 358 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE SCP D'AVOCATS, Maître Laurent TAUREL domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque RANNOU – METIVIER “ AU CONFISEUR GOURMAND ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RANNOU – METIVIER “ AU CONFISEUR GOURMAND ” arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.


PROMONT, SAS - 93 rue des Clavières - 86500 - MONTMORILLON - France - SIREN 332358316


TEN FRANCE SCP D'AVOCATS, Maître Laurent TAUREL - 23 rue Victor Grignard, BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 5 mai 2014 - Concession de licence n°623368 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 11 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°669572 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613113 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Pâtisserie et confiserie. Biscuiterie, gâteaux. Sucreries ; chocolat.