Déposée le 1 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMONDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMONDO domicilié(e) Porte de l'Arénas - Hall C, 455, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 042 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. PROMONDO - France.
La marque EURO DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. PROMONDO - Porte de l'Arénas - Hall C, 455, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France - SIREN 418042826
S.A.R.L. PROMONDO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Cuir et imitation du cuir Peaux d'animaux ; parasols et cannes ; malles et valises ; fouets et sellerie. Joaillerie ; bijouterie ; pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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