PROMOMEDIA-FCA! S.A. au capital de 1.150.000 F R.C.: B 337 934 483
Numéro de dépôt :
1747040
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/1997
Présentation de la marque JOUETLAND
Déposée le 3 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMOMEDIA-FCA! au capital de 1.150.000 F R.C.: B 337 934 483
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOUETLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOMEDIA-FCA! au capital de 1.150.000 F R.C.: B 337 934 483 domicilié(e) 18 Rue Porte Dijeaux, 33000 BORDEAUX - France.
La marque JOUETLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUETLAND est expirée depuis le 3 décembre 1997.
PROMOMEDIA-FCA! S.A. au capital de 1.150.000 F R.C.: B 337 934 483 - 18 Rue Porte Dijeaux, 33000 BORDEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08
Publicité et affaires Cette classe comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par des organisations dont le but principal est: 1.L'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou 2.L'aide à la direction ou des fonctions commerciales d'une entreprise industriel ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.Exemple: - Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire, - Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaire.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machine à écrire et du matériel de bureau.(Les conseils ou renseignements pour particuliers, sans rapports avec la conduite des affaires sont rangés dans la classe 42).Communications Cette classe comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel.De tels services comprennent ceux qui: 1.Permettent à une personne de converser avec une autre, 2.Transmettent des messages d'une personne à une autre et 3.Placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision).Exemple: Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégrammes ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.- Service divers à savoir = Cette classe comprend tous les services qui n'ont pu être rangés dans les autres classes.- Hôptellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.- Accompagnement en Société.Agences matrimoniales.- Salons de beauté, de coiffure.- Pompes funèbres, fours crématoires.- Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage: Classe 39).- Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.- Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.- Imprimerie. - Programmation pour ordinateur
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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