Déposée le 30 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOLOISIR au capital de 150 000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « CANAL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOLOISIR au capital de 150 000 Euros domicilié(e) 59, Rue des Perriers, B.P. 253, 37172 CHAMBRAY-LES-TOURS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 214 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Chomaqui - France.
La marque CANAL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL BIO est expirée depuis le 30 novembre 2011.
PROMOLOISIR SARL au capital de 150 000 Euros - 59, Rue des Perriers, B.P. 253, 37172 CHAMBRAY-LES-TOURS CEDEX - France - SIREN 326214657
Alain Chomaqui - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Micro-organismes destinés aux traitements biologiques des fosses toutes eaux, des bacs à graisse, des stations d'épuration et des plans d'eau et lagunes Services d'études en rapport avec l'environnement
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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