Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Promolis, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4247392
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
Marque en couleurs, figurative de Promolis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promolis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promolis domicilié(e) 42 rue de Rochefort - 78120 - CLAIREFONTAINE EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 509 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme Brunet-Stoclet Delphine domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247392.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Promolis a également déposé les autres marques suivantes : promolis


Promolis, Société à responsabilité limitée à associé unique - 42 rue de Rochefort - 78120 - CLAIREFONTAINE EN YVELINES - France - SIREN 753509975


Schmidt Brunet Litzler, Mme Brunet-Stoclet Delphine - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'immobilier ; publicité ; publication de textes publicitaires ; location de temps et d'espace publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires dans le domaine immobilier ; services de promotion publicitaire de projets immobiliers ; administration commerciale ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'immobilier ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de l'immobilier ; expertises et estimations en affaires immobilières ; projets (aide à la direction des affaires immobilières) ; étude, recherche et analyse de marchés dans le domaine de l'immobilier ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; transactions immobilières ; affermage de biens immobiliers ; promotion (financement) de projets immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers ; services d'achat et de vente de biens immobiliers ; opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ; agences immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; investissements de capitaux, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placements de fonds ; courtages en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; assurances ; services de caisses de prévoyance ; analyses et consultations en matière d'affaires immobilières ; affaires financières et monétaires dans le cadre d'une aide à l'acquisition de biens fonciers et immobiliers ; mise à disposition d'hébergement permanent ;

Construction, aménagement, équipement, entretien et rénovation de maisons, d'appartements, de propriétés immobilières et de maisons préfabriquées et plus généralement de tous types de bâtiments ; services d'installation, entretien et réparation dans le domaine de l'immobilier ; services d'isolation et d'étanchéité de constructions ; travaux d'ingénieurs en construction ; services de promotion (construction) de projet immobilier ; informations et consultation en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation ; démolition de constructions ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations énergétiques ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations énergétiques ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; remise aux normes de bâtiments, notamment en matière de santé, de sécurité et de maîtrise de la consommation d'énergies ; équipement de cuisines ; asphaltage ; services de couverture de toits ; entretien de piscines ; montage d'échafaudages ; travaux de peinture ; pose de briques [maçonnerie] ;

Architecture ; décoration intérieure ; architecture et aménagement d'intérieur ; conseils en construction ; études de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; dessin industriel ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de biens immobiliers ; travaux d'étude et de conception d'intérieurs et extérieurs de bâtiments à savoir conseils en architecture intérieure et extérieure, étude de projets techniques, services de conception d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; contrôles de qualité, notamment dans le cadre de la supervision d'opérations de chantier (expertise et travaux d'ingénieurs) ; études, recherches et conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'architecture et ; de l'urbanisme ; analyse (étude) et recherches industrielles relatives à l'architecture et à l'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; services d'information et de conseil en matière architecturale et d'urbanisme ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; conception et fourniture de systèmes informatiques ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; création et entretien de site Internet pour des tiers dans les domaines de la construction et de l'immobilier.