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Marques déposées par PROMOJARDIN
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LES ETATS GENERAUX DU JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETATS GENERAUX DU JARDIN
PROMOJARDIN, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3996567
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2023
LES ETATS GENERAUX DU JARDIN de PROMOJARDIN

Présentation de la marque LES ETATS GENERAUX DU JARDIN

Déposée le 5 avril 2013 par PROMOJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ETATS GENERAUX DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est PROMOJARDIN, ASSOCIATION domicilié(e) 11 Villa Brune - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDC AVOCATS, Mme D'HIEUX-LARDON Aurélie domicilié(e) 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France.

La marque LES ETATS GENERAUX DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETATS GENERAUX DU JARDIN est expirée depuis le 5 avril 2023.

PROMOJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LES PALMES DE PROMOJARDIN , LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN , LES UNIVERSITES D'ETE DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE


PROMOJARDIN, ASSOCIATION - 11 Villa Brune - 75014 - PARIS - France


TDC AVOCATS, Mme D'HIEUX-LARDON Aurélie - 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure ;

Publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique.