Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PELOUSE, FAITES EN UN TAPIS VERT.
PROMOJARDIN - association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3049939
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010

Présentation de la marque LA PELOUSE, FAITES EN UN TAPIS VERT.

Déposée le 6 septembre 2000 par l'association loi 1901 PROMOJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PELOUSE, FAITES EN UN TAPIS VERT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOJARDIN domicilié(e) 11 Villa Brune, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque LA PELOUSE, FAITES EN UN TAPIS VERT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PELOUSE, FAITES EN UN TAPIS VERT. est expirée depuis le 6 septembre 2010.

PROMOJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LES ETATS GENERAUX DU JARDIN , LES PALMES DE PROMOJARDIN , LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN , LES UNIVERSITES D'ETE DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE , AVEC UN ANIMAL, LA VIE EST PLUS BELLE


PROMOJARDIN - association régie selon la loi de 1901 - 11 Villa Brune, 75014 PARIS - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ; amendements organiques ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; fongicides ; germicides ; antiparasitaires ; désherbants ; produits antimousse ; produits phytosanitaires ; graines officinales ; herbes médicinales Tondeuses à gazon ; instruments de jardinage autres que ceux entraînés manuellement ; pulvérisateurs (machines) ; motoculteurs ; motobineuses ; scarificateurs ; débroussailleuses ; souffleurs et aspirateurs ; coupe bordures et tranche bordures électriques ; machines pour le jardinage Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage ; râteaux ; râteaux scarificateurs ; coupe bordures ; tranche bordures ; outils à sarcler et à biner ; plantoirs ; déplantoirs ; transplantoirs ; racloirs ; piochettes ; vaporisateurs, pulvérisateurs et seringues pour insecticides (outils) ; porte-outils ; étuis pour outils et instruments à main. Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques ; répertoires, agendas, albums, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vux, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, décalcomanies ; produits de papeterie ; instruments pour écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (autre que les appareils) ; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques Tuyaux d'arrosage et raccords pour ceux-ci. Graines (semences) ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; bulbes et oignons à fleurs ; arbres et arbustes ; rosiers ; graines de fleurs, d'arbres et potagères ; bulbes et plants potagers ; couvertures d'humus ; paillis ; écorce de pin pour paillage Publicité ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; distribution de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution de bons promotionnels et/ou publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; services de régies publicitaires ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) ; échange de preuves d'achat ou bons contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; démonstration de produits ; services de fidélisation de clientèle et services de clubs de clientèle, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales ; conseils et consultations d'affaires en matière de franchisage ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; décoration de vitrines ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation et gestion de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; services de saisie et de traitement de données ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques Education ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de disques vidéonumériques, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; publication de livres ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires) ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bandes vidéo, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques et de télévision, de séries télévisées ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; services de loisirs ; divertissement ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; organisation de manifestations culturelles ; organisation et conduite de séminaires, stages, ateliers de formation, conférences ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; activités sportives et culturelles ; dressage d'animaux ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques Services de jardinage, de jardiniers paysagistes, d'horticulture, d'arboriculture, de pépiniéristes ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'horticulture ; destruction de mauvaises herbes ; entretien de pelouses ; informations et conseils en matière de jardinage, d'horticulture, d'arboriculture, de décoration florale, d'aménagement de balcons et terrasses, de produits et matériel adaptés au gazon, aux fleurs et aux plantes ; location de matériel de jardinage ; gestion de lieux d'expositions ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.