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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMOJARDIN / PROMANIMAL
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LES CROQUETTES DU COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CROQUETTES DU COEUR
PROMOJARDIN / PROMANIMAL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3660255
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019
LES CROQUETTES DU COEUR de PROMOJARDIN / PROMANIMAL

Présentation de la marque LES CROQUETTES DU COEUR

Déposée le 25 juin 2009 par l'association loi 1901 PROMOJARDIN / PROMANIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CROQUETTES DU COEUR »

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOJARDIN / PROMANIMAL domicilié(e) 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 075 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOJARDIN / PROMANIMAL domicilié(e) 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROQUETTES DU COEUR est expirée depuis le 25 juin 2019.


PROMOJARDIN / PROMANIMAL, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France - SIREN 780075636


PROMOJARDIN / PROMANIMAL - 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes ; fourrages.