Déposée le 18 juillet 2003 par l'association loi 1901 PROMOGOSPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOSPEL & FEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 PROMOGOSPEL domicilié(e) Lieu dit Chaperon vert, 2ème Avenue Esc-6,94250 Gentilly - 94250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard CURRON domicilié(e) Lieu dit Chaperon Vert, 2ème Avenue Esc-6,94250 Gentilly - 94250 - France.
La marque GOSPEL & FEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOGOSPEL (association Loi 1901) - Lieu dit Chaperon vert, 2ème Avenue Esc-6,94250 Gentilly - 94250 - France
Richard CURRON - Lieu dit Chaperon Vert, 2ème Avenue Esc-6,94250 Gentilly - 94250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Divertissement. Service de loisirs. Vêtements (habillements). Chapellerie. Supports d'enregistrements magnétiques et numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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