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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOGIM GROUPE
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SIGNE D'ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE D'ELEGANCE
PROMOGIM GROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3972655
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
SIGNE D\'ELEGANCE de PROMOGIM GROUPE

Présentation de la marque SIGNE D'ELEGANCE

Déposée le 26 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) PROMOGIM GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIGNE D'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOGIM GROUPE domicilié(e) 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 715 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOGIM GROUPE domicilié(e) 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SIGNE D'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE D'ELEGANCE est expirée depuis le 26 décembre 2022.

PROMOGIM GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : AU COEUR DE L'ELEGANCE , FACILISSIME , FRANCO SUISSE DEUX LACS , PACK 100% TRANQUILITE , INVEST EASY L'INVESTISSEMENT FACILE , PROMOGIM L'INVESTISSEMENT RESIDENTIEL EN FRANCE , L'ART DE CONSTRUIRE L'AVENIR , FACILISSIME Devenir propriétaire, c'est facile! , PROMOGIM GROUPE , VERT VILLAGE


PROMOGIM GROUPE, Société Anonyme - 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 339715336


PROMOGIM GROUPE - 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Publicité. Promotion des ventes. Diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; publication de tracts publicitaires. Gestion des affaires commerciales, promotion des ventes de biens immobiliers. Administration commerciale.

Promotion immobilière. Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Aménagement foncier et viabilisation de parcelles. Location d'immeubles de fonds de commerce ou de terrain à bâtir. Gestion et administration immobilière. Investissements immobiliers.

Services de construction immobilière (maisons individuelles, immeubles collectifs, collectifs intermédiaires, lotissements, logements, locaux à usage commercial ou de bureaux, résidences principales ou secondaires). Construction d'édifices permanents.

Architecture. Décoration d'intérieure. Etudes et conception de projets immobiliers et expertises dans le domaine immobilier.