Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCO SUISSE Pour Bâtir l'Excellence
PROMOGIM GROUPE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3189568
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
FRANCO SUISSE Pour Bâtir l\'Excellence de PROMOGIM GROUPE SA

Présentation de la marque FRANCO SUISSE Pour Bâtir l'Excellence

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) PROMOGIM GROUPE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCO SUISSE Pour Bâtir l'Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOGIM GROUPE SA domicilié(e) 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 715 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMOGIM GROUPE, SA domicilié(e) 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque FRANCO SUISSE Pour Bâtir l'Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCO SUISSE Pour Bâtir l'Excellence est expirée depuis le 18 octobre 2022.

PROMOGIM GROUPE SA a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNISSIME L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER TOUT COMPRIS , LES PLEIADES , LE DOMAINE DES PLEIADES , RESIDENCE PLEIADES , LE PARC DES PLEIADES , FRANCO SUISSE Bâtir l'Excellence , PLEIADES SA


PROMOGIM GROUPE SA, Société Anonyme - 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 339715336


PROMOGIM GROUPE, SA - 22 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Inscription le 10 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492577 - Publication au BOPI 2009-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505230 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Construction (maison individuelles, collectifs, collectifs intermédiaires, résidences principales ou secondaires) , promotion immobilière. Aménagement foncier et viabilisation de parcelles, maîtrise d'œuvre et maîtrise d'ouvrage. Location d'immeubles de fonds de commerce ou de terrain à bâtir. Gestion et administration immobilière. Investissements immobiliers. Publicité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.