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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOGIL
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HANDICIRQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDICIRQUE
PROMOGIL, SA

Numéro de dépôt :
4240862
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
HANDICIRQUE de PROMOGIL

Présentation de la marque HANDICIRQUE

Déposée le 15 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) PROMOGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HANDICIRQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOGIL domicilié(e) 37 RUE DE COULANGES - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 219 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEFAURE FRANCIS domicilié(e) 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France.

La marque HANDICIRQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICIRQUE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

PROMOGIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL MONDIAL DU CIRQUE A PARIS , Baby et Népal , Festival Mondial du Cirque A Paris


PROMOGIL, SA - 37 RUE DE COULANGES - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 998219422


M. LEFAURE FRANCIS - 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Edition de livres, de revues.