Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEME LE PRIX VOUS REPOSE
PROMOGEST S.A.

Numéro de dépôt :
92405466
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque MEME LE PRIX VOUS REPOSE

Déposée le 12 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PROMOGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEME LE PRIX VOUS REPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOGEST domicilié(e) "Le Vendôme", 12, Rue du Centre, 93167 NOISY LE GRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 196 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOGEST - France.

La marque MEME LE PRIX VOUS REPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEME LE PRIX VOUS REPOSE est expirée depuis le 12 février 2002.

PROMOGEST a également déposé les autres marques suivantes : PROMOGEST , HOTEL AKENA


PROMOGEST S.A. - "Le Vendôme", 12, Rue du Centre, 93167 NOISY LE GRAND CEDEX - France - SIREN 380196139


PROMOGEST - France


Inscription le 8 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174504 - Publication au BOPI 1994-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Hôtellerie - restauration