PROMOGES FRANCE S.A., Z.I. de l'Aumaillerie, 35304 FOUGERES CEDEX.
Numéro de dépôt :
1376681
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1996
Présentation de la marque PROM'S
Déposée le 1 août 1986 par la Société Anonyme (SA) PROMOGES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOGES FRANCE - France.
La marque PROM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOGES FRANCE S.A., Z.I. de l'Aumaillerie, 35304 FOUGERES CEDEX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices en particulier préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, lotions capillaires, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cire et poix pour cordonniers, crèmes cosmétiques, crèmes pour le cuir, produits de maquillage, pommages à usage cosmétique.Appareils et instruments d'optique, lunettes, châsses à lunettes, alilades à lunettes, étuis à lunettes, et en général articles de lunetterie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;sacs, cartable, étuis, porte-monnaie, serviettes d'écoliers. Vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier ceintures, bretelles, foulards, carrès, écharpes, cravattes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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