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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMODUL
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CO2 LE MAGAZINE DU CONFORT THERMIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CO2 LE MAGAZINE DU CONFORT THERMIQUE
PROMODUL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3533842
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2017
CO2 LE MAGAZINE DU CONFORT THERMIQUE de PROMODUL

Présentation de la marque CO2 LE MAGAZINE DU CONFORT THERMIQUE

Déposée le 26 octobre 2007 par l'association loi 1901 PROMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO2 LE MAGAZINE DU CONFORT THERMIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE - 92057 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 LE MAGAZINE DU CONFORT THERMIQUE est expirée depuis le 26 octobre 2017.

PROMODUL a également déposé les autres marques suivantes : BAO PROMODUL BT , BTC BAO PROMODUL EVAL BATIMENTS TERTIAIRES ET COLLECTIFS , BAO PROMODUL EVAL BTC , BAO PROMODUL RT 2012 MI , CERCLE PROMODUL , BAO PROMODUL PRO 2R , ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE , BAO PROMODUL PRO EXPERT , BAO PRO TRAVAUX , APee


PROMODUL Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE - 92057 - France


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Publications ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; cartes ; catalogues ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; prospectus.

Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférence, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement).