Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par l'association loi 1901 PROMODUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CERCLE PROMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche - Immeuble Opéra E,, 76 Route de la Demi Lune - 92057 - Paris La Défense - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. Gilles ESCUDIER domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France.
La marque CERCLE PROMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODUL, Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche - Immeuble Opéra E,, 76 Route de la Demi Lune - 92057 - Paris La Défense - France
LLR, M. Gilles ESCUDIER - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 13 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738202 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13
Logiciels, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels destinés à la préparation de devis ; logiciels téléchargeables de diagnostic et de simulation pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique dans le domaine des bâtiments ;
Informations en matière de construction , informations en matière de réparation, informations et conseil en matière de rénovation de bâtiments ; études de faisabilité de projets concernant la construction ; services de diagnostic des bâtiments en matière de construction, de réparation, de rénovation ; supervision (direction) de travaux ;
Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement) ;
Conseils en matière de construction, d'économie d'énergie, de protection de l'environnement ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites web), location de serveurs web ; essai de matériaux ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de planification de la construction et de la rénovation des bâtiments pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique ; conception de bases de données ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique.
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