Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAO PROMODUL RT 2012 MI
PROMODUL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4035974
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
BAO PROMODUL RT 2012 MI de PROMODUL

Présentation de la marque BAO PROMODUL RT 2012 MI

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par l'association loi 1901 PROMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAO PROMODUL RT 2012 MI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche - Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune - 92057 - Paris La Défense - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque BAO PROMODUL RT 2012 MI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAO PROMODUL RT 2012 MI est expirée depuis le 30 septembre 2023.

PROMODUL a également déposé les autres marques suivantes : BAO PROMODUL BT , BTC BAO PROMODUL EVAL BATIMENTS TERTIAIRES ET COLLECTIFS , BAO PROMODUL EVAL BTC , CERCLE PROMODUL , BAO PROMODUL PRO 2R , ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE , BAO PROMODUL PRO EXPERT , BAO PRO TRAVAUX , APee ,


PROMODUL, Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche - Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune - 92057 - Paris La Défense - France


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739774 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels destinés à la préparation de devis ; logiciels téléchargeables de diagnostic et de simulation pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique dans le domaine des bâtiments ; logiciels de calcul ;

Informations et conseils en matière de construction, informations en matière de réparation ; études de faisabilité de projets concernant la construction ; services de diagnostic des bâtiments en matière de construction, de réparation, de rénovation ; supervision (direction) de travaux ;

Conseils en matière de construction, d'économie d'énergie, de protection de l'environnement ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; essai de matériaux ; études de projets techniques dans le domaine de l'amélioration des performances énergétiques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de planification de la construction et de la rénovation des bâtiments pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique.