Déposée le 3 août 2010 par l'association loi 1901 PROMODUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAO PROMODUL PRO EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche Immeuble Opéra E 76 Route de la Demi Lune - 92057 - PARIS LA DEFENSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque BAO PROMODUL PRO EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODUL, Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche Immeuble Opéra E 76 Route de la Demi Lune - 92057 - PARIS LA DEFENSE - France
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739774 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Logiciels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs.
Informations en matière de constructions ; informations en matière de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction.
Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement).
Conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web), location de serveurs Web ; essai de matériaux ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en matière d'économie, recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques.
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