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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMODUL
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APee
Marque expirée - Marque en non vigueur

APee
PROMODUL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3501767
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
APee de PROMODUL

Présentation de la marque APee

Déposée le 18 mai 2007 par l'association loi 1901 PROMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APee »

Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92057 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 052 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APee est expirée depuis le 18 mai 2017.

PROMODUL a également déposé les autres marques suivantes : BAO PROMODUL BT , BTC BAO PROMODUL EVAL BATIMENTS TERTIAIRES ET COLLECTIFS , BAO PROMODUL EVAL BTC , BAO PROMODUL RT 2012 MI , CERCLE PROMODUL , BAO PROMODUL PRO 2R , ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE , BAO PROMODUL PRO EXPERT , BAO PRO TRAVAUX ,


PROMODUL ASSOCIATION LOI 1901 - Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92057 - France - SIREN 414052597


PROMODUL - Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92057 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720068 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Formation.