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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMODUL
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ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE
PROMODUL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3530445
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L\'EFFICACITE ENERGETIQUE de PROMODUL

Présentation de la marque ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE

Déposée le 11 octobre 2007 par l'association loi 1901 PROMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE - 92057 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE est expirée depuis le 11 octobre 2017.

PROMODUL a également déposé les autres marques suivantes : BAO PROMODUL BT , BTC BAO PROMODUL EVAL BATIMENTS TERTIAIRES ET COLLECTIFS , BAO PROMODUL EVAL BTC , BAO PROMODUL RT 2012 MI , CERCLE PROMODUL , BAO PROMODUL PRO 2R , BAO PROMODUL PRO EXPERT , BAO PRO TRAVAUX , APee ,


PROMODUL Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 Route de la Demi Lune,92057 PARIS LA DEFENSE - 92057 - France


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630163 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Logiciels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs.

Informations en matière de constructions ; informations en matière de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction.

Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférence, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement).

Conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites, informatiques (sites Web), location de serveurs Web ; essai de matériaux ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en matière d'économie, recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques.