Déposée le 10 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) PROMODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMODIS P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIS domicilié(e) 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS, SA à forme coopérative, Mme FERREIRA Sandrine domicilié(e) 149 rue des Hêtres, ZA la Saussaye - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France.
La marque PROMODIS P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODIS, SA A FORME COOPERATIVE - 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France - SIREN 331631796
PROMODIS, SA à forme coopérative, Mme FERREIRA Sandrine - 149 rue des Hêtres, ZA la Saussaye - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741473 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; moteurs pour véhicules terrestres ; ;
Cordes ; ficelles ; bâches ; ;
Vêtements ; chaussures ; chemises ;
Aliments pour les animaux ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation de machines.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROMODIS P"