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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODIS
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PRO, PROCHE, PROMODIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO, PROCHE, PROMODIS
PROMODIS, SA A FORME COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3904748
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
PRO, PROCHE, PROMODIS de PROMODIS

Présentation de la marque PRO, PROCHE, PROMODIS

Déposée le 14 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) PROMODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRO, PROCHE, PROMODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIS domicilié(e) ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS, Mme. SANDRINE FERREIRA domicilié(e) ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France.

La marque PRO, PROCHE, PROMODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07 12 22 25 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO, PROCHE, PROMODIS est expirée depuis le 14 mars 2022.

PROMODIS a également déposé les autres marques suivantes : GEOFARM , Diadem P , FORMULE DIRECTE PROMODIS P , PROMODIS , CULTICOM , GEO PROSERENITE , GEO PROSECURITE , PROMODIS DRIVE , PROMODIS P , MEDIUM ALLAN STARCK


PROMODIS, SA A FORME COOPERATIVE - ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France - SIREN 331631796


PROMODIS, Mme. SANDRINE FERREIRA - ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.