Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS D'AVENIR SANS AGRICULTEUR
PROMODIS, SA A FORME COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4092490
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
PAS D\'AVENIR SANS AGRICULTEUR de PROMODIS

Présentation de la marque PAS D'AVENIR SANS AGRICULTEUR

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) PROMODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAS D'AVENIR SANS AGRICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIS domicilié(e) ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS, Mme. SANDRINE FERREIRA domicilié(e) ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France.

La marque PAS D'AVENIR SANS AGRICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS D'AVENIR SANS AGRICULTEUR est expirée depuis le 21 mai 2024.

PROMODIS a également déposé les autres marques suivantes : PRO, PROCHE, PROMODIS , GEOFARM , Diadem P , FORMULE DIRECTE PROMODIS P , PROMODIS , CULTICOM , GEO PROSERENITE , GEO PROSECURITE , PROMODIS DRIVE , PROMODIS P


PROMODIS, SA A FORME COOPERATIVE - ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France - SIREN 331631796


PROMODIS, Mme. SANDRINE FERREIRA - ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

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