Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « P PROMODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIS domicilié(e) 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS, SA à forme coopérative, Mme FERREIRA Sandrine domicilié(e) 149 rue des Hêtres, ZA la Saussaye - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France.
La marque P PROMODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODIS, SA A FORME COOPERATIVE - 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France - SIREN 331631796
PROMODIS, SA à forme coopérative, Mme FERREIRA Sandrine - 149 rue des Hêtres, ZA la Saussaye - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France
Renouvellement avec limitation le 8 novembre 2007 n°2109757 - Publication au BOPI 2007-11-08
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355065 - Publication au BOPI 2007-11-08
Inscription le 10 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63775 - Publication au BOPI 1992-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 5 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253914 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 18 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°251632 - Publication au BOPI 1998-03-18
Inscription le 7 avril 1998 - Recours en restauration n°252879 - Publication au BOPI 1998-04-07
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433936 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-03-10
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741475 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture Huiles et graisses industrielles Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pièces agricoles ; machines outils, et machines. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cordes, ficelles, filets, bâches. Produits agricoles ; aliments pour les animaux. Publicité. Constructions et réparation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "P PROMODIS"