RECTILIGNE
Présentation de la marque RECTILIGNE
Déposée le 2 avril 1979 par PROMODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RECTILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RECTILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RECTILIGNE est expirée depuis le 2 avril 1989.
PROMODIF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040
Inscription le 26 mai 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°172713 - Publication au BOPI 1994-05-26
Inscription le 21 mai 1992 - Transmission de propriété n°63231 - Publication au BOPI 1992-05-21