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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODIF
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROMODIF, (S.A.), 160, rue Montmartre, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1301470
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1995
Marque figurative de PROMODIF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301470.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 1995.

PROMODIF a également déposé les autres marques suivantes : C CEDILLE , MATCH , TEAM CLUB , TEAM CLUB , BACKGAMMON CLUB , RECTILIGNE , Maxicar


PROMODIF, (S.A.), 160, rue Montmartre, 75002 PARIS. - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vêtements, articles de bonneterie, articles de chapellerie, chaussures.