Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CEDILLE
PROMODIF

Numéro de dépôt :
1131949
Date de dépôt :
23/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C CEDILLE

Déposée le 23 avril 1980 par PROMODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C CEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODIF, domicilié(e) (S.A.), 160 rue Montmartre, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque C CEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque C CEDILLE est expirée depuis le 23 avril 1990.

PROMODIF a également déposé les autres marques suivantes : MATCH , TEAM CLUB , TEAM CLUB , (Marque figurative) , BACKGAMMON CLUB , RECTILIGNE , Maxicar


PROMODIF - (S.A.), 160 rue Montmartre, 75002 PARIS. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Vêtements et articles de bonneterie.