Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151230) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2151230) - France.
La marque YEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151230) - France - SIREN 613820240
NOVAMARK - (dossier no 2151230) - France
Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151230 - Publication au BOPI 1999-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves; rhums et spiritueux, vins
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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