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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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VINAIGRERIE DU VAL D'AURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINAIGRERIE DU VAL D'AURE
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1579795
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2010
VINAIGRERIE DU VAL D\'AURE de PROMODES

Présentation de la marque VINAIGRERIE DU VAL D'AURE

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINAIGRERIE DU VAL D'AURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2163953) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163953) - France.

La marque VINAIGRERIE DU VAL D'AURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINAIGRERIE DU VAL D'AURE est expirée depuis le 12 mars 2010.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Z.I. route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2163953) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2163953) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163953 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320523 - Publication au BOPI 2001-04-09

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