Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DES CHAUMINES DE JADIS
PROMODES

Numéro de dépôt :
1419191
Date de dépôt :
20/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2007

Présentation de la marque VIN DES CHAUMINES DE JADIS

Déposée le 20 juillet 1987 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES CHAUMINES DE JADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2092523) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092523) - France.

La marque VIN DES CHAUMINES DE JADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DES CHAUMINES DE JADIS est expirée depuis le 20 juillet 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2092523) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2092523) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1997 n°2092523 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Vins de toutes sortes à l'exception de tous autres spiritueux et alcools de consommation.