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Marques déposées par la société PROMODES
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VIGNES NOIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNES NOIRES
PROMODES

Numéro de dépôt :
1207586
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2002

Présentation de la marque VIGNES NOIRES

Déposée le 25 juin 1982 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2006274) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2006274) - France.

La marque VIGNES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNES NOIRES est expirée depuis le 25 juin 2002.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2006274) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2006274) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1992 n°2006274 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Inscription - Transmission de propriété n°35787 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35786 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35788 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, vins de table.