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Marques déposées par la société PROMODES
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TOURNE BROCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNE BROCHE
PROMODES

Numéro de dépôt :
1277317
Date de dépôt :
27/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque TOURNE BROCHE

Déposée le 27 juin 1984 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNE BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2034634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2034634) - France.

La marque TOURNE BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNE BROCHE est expirée depuis le 27 juin 2004.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2034634) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2034634) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1994 n°2034634 - Publication au BOPI 1994-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.