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Marques déposées par la société PROMODES
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TOBOGAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOBOGAN
PROMODES

Numéro de dépôt :
1253185
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2003

Présentation de la marque TOBOGAN

Déposée le 5 décembre 1983 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOBOGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2025886) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2025886) - France.

La marque TOBOGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOBOGAN est expirée depuis le 5 décembre 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2025886) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2025886) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1993 n°2025886 - Publication au BOPI 1993-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.