Déposée le 19 octobre 1993 par la société PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAVOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque TAVOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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