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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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SUDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDY
PROMODES, Société Anonyme, Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE.

Numéro de dépôt :
1326986
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1995

Présentation de la marque SUDY

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque SUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDY est expirée depuis le 16 octobre 1995.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme, Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Poivres et épices;vinaigres, condiments, moutardes; sel et sauces.