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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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SOCIETE FRANCAISE VINICOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIETE FRANCAISE VINICOLE
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1573266
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010
SOCIETE FRANCAISE VINICOLE de PROMODES

Présentation de la marque SOCIETE FRANCAISE VINICOLE

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE FRANCAISE VINICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2161680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2161680) - France.

La marque SOCIETE FRANCAISE VINICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE FRANCAISE VINICOLE est expirée depuis le 31 janvier 2010.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2161680) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2161680) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161680 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Vins, spiritueux et liqueurs