SEP
Présentation de la marque SEP
Déposée le 10 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEP est expirée depuis le 10 juillet 1990.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058