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Marques déposées par la société PROMODES
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SCOTTISH GROCERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTISH GROCERY
PROMODES

Numéro de dépôt :
93460497
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque SCOTTISH GROCERY

Déposée le 22 mars 1993 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTTISH GROCERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SCOTTISH GROCERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTISH GROCERY est expirée depuis le 22 mars 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 2 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162545 - Publication au BOPI 1993-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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