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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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RUBIS D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS D'OR
PROMODES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1390190
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque RUBIS D'OR

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2082464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2082464) - France.

La marque RUBIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS D'OR est expirée depuis le 20 janvier 2007.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES Société Anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2082464) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2082464) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1997 n°2082464 - Publication au BOPI 1997-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Cidres et poirés; jus de fruits et notamment jus de pommes et de poires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.