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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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ROYAL VICHY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL VICHY
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1707958
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque ROYAL VICHY

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL VICHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ROYAL VICHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL VICHY est expirée depuis le 26 novembre 2001.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Café,thé,cacao,sucre,riz,tapioca,sagou,succédanés du café;farines et préparations faites de céréales,pain,pâtisserie,biscuiterie et confiserie,glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure,poudre pour faire lever;sel,moutarde;vinaigre,sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir