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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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ROYAL - SEFRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL - SEFRA
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1445514
Date de dépôt :
18/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2008

Présentation de la marque ROYAL - SEFRA

Déposée le 18 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL - SEFRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2105120) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2105120) - France.

La marque ROYAL - SEFRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL - SEFRA est expirée depuis le 18 janvier 2008.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2105120) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2105120) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1998 n°2105120 - Publication au BOPI 1998-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.