Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MELITA
PROMODES

Numéro de dépôt :
1114213
Date de dépôt :
23/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL MELITA

Déposée le 23 novembre 1979 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MELITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODES, domicilié(e) Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A., Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque ROYAL MELITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL MELITA est expirée depuis le 23 novembre 1989.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A., Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Vins.