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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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ROYAL COCKTAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL COCKTAIL
PROMODES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1564959
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2009

Présentation de la marque ROYAL COCKTAIL

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151302) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2151302) - France.

La marque ROYAL COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL COCKTAIL est expirée depuis le 11 décembre 2009.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2151302) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2151302) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 1999 n°2151302 - Publication au BOPI 1999-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Tous produits de biscuiterie et fruits salés pour accompagner l'apéritif

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.