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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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PROVIPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVIPAC
PROMODES, société anonyme, Zone Industrielle, route de Paris, 14120 MONDEVILLE.

Numéro de dépôt :
1281497
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1994

Présentation de la marque PROVIPAC

Déposée le 6 août 1984 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES Succr de PIERRE POTIER. - France.

La marque PROVIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIPAC est expirée depuis le 6 août 1994.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme, Zone Industrielle, route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES Succr de PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Produits à base de viande sous toutes formes, fraîche, congelée, surgelée et conservée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.